Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES TOUT P'TITS
Mazères Serge

Numéro de dépôt :
95590273
Date de dépôt :
27/09/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/09/2005

Présentation de la marque LES TOUT P'TITS

Déposée le 27 septembre 1995 par Mazères Serge auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES TOUT P'TITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-44 du 3 novembre 1995.

Le déposant est Mazères Serge, domicilié(e) 1 square Raynouard- Rés. La Muette, 78150 ROCQUENCOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mazères serge - France.

La marque LES TOUT P'TITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95590273.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES TOUT P'TITS est expirée depuis le 27 septembre 2005.

Mazères Serge a également déposé les autres marques suivantes : LA COMPILE DU SIECLE , Villes et Villages de France , MUSIQUES TENDANCES MAGAZINE PROFESSIONNEL DE LA MUSIQUE , MON PREMIER DISQUE , UNITED PLANET , ROBE DES CHAMPS , LES FRENCHIES , LES INCONTOURNABLES DU VIOLON , ATTENTION PLANETE , PLANÈTE 21


Mazères Serge - 1 square Raynouard- Rés. La Muette, 78150 ROCQUENCOURT - France


Mazères serge - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-10

Publication - Publication le 3 nov. 1995 au BOPI 1995-44

Education et divertissement - Divertissement, spectacles. Divertissements radiophoniques ou par télévision. Production de films. Agence pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou/et des images; supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques. Produits de l'imprimerie. Articles pour reliures; Photographies. Adhésifs (matières collantes, bandes et rubans) pour la papeterie ou le ménage

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.